Déposée le 17 février 2004 par la société La Métallerie (EURL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « La Métallerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la société La Métallerie (EURL domicilié(e) 9, Rue des Indiennes,68700 CERNAY - 68700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 713 039 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KECH Pascal domicilié(e) La Métallerie, 9, Rue des Indiennes,68700 CERNAY - 68700 - France.
La marque La Métallerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Métallerie est expirée depuis le 17 février 2014.
La Métallerie (EURL a également déposé les autres marques suivantes : Rustless
La Métallerie (EURL) - 9, Rue des Indiennes,68700 CERNAY - 68700 - France - SIREN 417713039
KECH Pascal - La Métallerie, 9, Rue des Indiennes,68700 CERNAY - 68700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Métaux communs brut ou mi-ouvrés. Portails métalliques. Clôtures métalliques. Portillons métalliques. Gardes Corps Métalliques. Fenêtres métalliques. Ferme-portes électriques ou non électriques. Grilles métalliques. Barreaux de grilles Métalliques. Jalousie métalliques. Meubles métallique ou non métallique. Volutes métalliques. Constructions métalliques. Gloriettes métalliques. Marquises métalliques. Paumelles métalliques. Serrures métalliques. Poignées de porte métalliques. Ferrures de fenêtres ou de portes métalliques. Escaliers métalliques. Fers forgés.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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